Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP DE SOLEIL
Monsieur Marcel BENOIT

Numéro de dépôt :
1043641
Date de dépôt :
10/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COUP DE SOLEIL

Déposée le 10 mars 1978 par monsieur Marcel BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUP DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel BENOIT domicilié(e) 4 avenue de la Gare, CABANNES (Bouches-du-Rhône) - France.

La marque COUP DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COUP DE SOLEIL est expirée depuis le 10 mars 1988.

Marcel BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DE LA BURANCE , VERGERS DE LA DURANCE


Monsieur Marcel BENOIT - 4 avenue de la Gare, CABANNES (Bouches-du-Rhône) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042

Fruits et légumes frais.